Déposée le 11 novembre 2011 par mademoiselle Joanne CAULLIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'HEURE DU SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est mademoiselle Joanne CAULLIEZ domicilié(e) 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Joanne CAULLIEZ domicilié(e) 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France.
La marque L'HEURE DU SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Joanne CAULLIEZ - 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France
Mlle Joanne CAULLIEZ - 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Crèches d'enfants.
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